Les travaux de ce groupe de recherche se déroulent en anglais. Il est bien entendu possible de présenter des contributions en français.
Créé à l’origine lors du Congrès mondial de 2007 (Athènes, Grèce), le groupe d’intérêt intitulé « Cross-Judicial Fertilization. The Use of Foreign Precedents by Constitutional Judges » a déjà travaillé sur l’utilisation des précédents étrangers dans l’interprétation constitutionnelle (Congrès mondial de 2010 à Mexico), sur l’utilisation du droit étranger dans les processus d’élaboration et de révision constitutionnelle (Congrès mondial de 2014 à Oslo, Norvège), a exploré le rôle des sources juridiques étrangères dans des contextes de conflit et de post-conflit (Congrès mondial de 2018 à Séoul, Corée du Sud) et est revenu au thème initial lors du Congrès mondial de Johannesburg en 2022, en organisant un atelier intitulé « Ten Years Later: The Use of Foreign Precedents by Constitutional ».
Le projet de recherche « original » a étudié l’utilisation des précédents étrangers par les Cours suprêmes et constitutionnelles dans la résolution de litiges constitutionnels dans 16 pays. Son objectif était de déterminer — à travers une analyse empirique utilisant des indicateurs à la fois quantitatifs et qualitatifs — dans quelle mesure la jurisprudence étrangère est citée et d’évaluer la fiabilité des études décrivant et rapportant des exemples de « dialogue transjudiciaire » entre les juridictions. Certaines contributions ont été publiées dans The Use of Foreign Precedents by Constitutional Judges, Hart Publishing, 2013.
Un nouveau projet de recherche visant à mettre à jour et compléter les travaux précédents a été lancé en 2021. Le groupe a estimé qu’au cours de la dernière décennie, l’utilisation des précédents étrangers par les juges constitutionnels est devenue un argument encore plus central dans le raisonnement constitutionnel, parallèlement à l’impact croissant des technologies de l’information et de la communication sur l’activité judiciaire et à l’essor d’un « droit comparé abusif ». En conséquence, l’ouvrage Judicial Bricolage. The Use of Foreign Precedents by Constitutional Judges in the 21st century a été publié en 2025 par Hart Publishing, couvrant 31 juridictions.
Composé actuellement de 50 membres, le groupe d’intérêt rassemble des chercheurs provenant de plusieurs pays d’Afrique, d’Amérique, d’Asie, d’Europe, d’Amérique latine et d’Océanie, représentant des systèmes juridiques relevant à la fois des traditions de common law et de droit civil, ainsi que des pays dotés de systèmes de contrôle de constitutionnalité centralisés et décentralisés.
Please visit the research group web site here: https://www.academiaidh.org.mx/crossjudicialfertilization .
Coordinateurs :
Prof Irene Spigno, Prof Tania Groppi, Prof Marie-Claire Ponthoreau, et Dr Gianluca Gentili
Informations de contact :
Pour plus d’informations sur le groupe d’intérêt, ses activités et ses recherches, vous pouvez contacter l’adresse e-mail dédiée (
Vous pouvez également contacter les coordinateurs :
Prof. Irene Spigno (Inter-American Academy of Human Rights)
Prof Tania Groppi (University of Siena)
Prof Marie-Claire Ponthoreau (University of Bordeaux)
Dr Gianluca Gentili (University of Sussex)